SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3816332
Date de dépôt :
21/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
21/03/2021
Présentation de la marque TS MULTI-VEGETAUX
Déposée le 21 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « TS MULTI-VEGETAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-15 du 15 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT domicilié(e) 3 rue Jules Verne Orée du Golf - 59790 - RONCHIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 111 878 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque TS MULTI-VEGETAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EQUIPEMENT POUR L'ENVIRONNEMENT, Société par Actions Simplifiée - 3 rue Jules Verne Orée du Golf - 59790 - RONCHIN - France - SIREN 582111878
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour battre, broyer, couper, hacher, moudre, presser, râper, filtrer ou mélanger ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
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